BMW R1200RT ou R1200GS

a mon avis, il fô poser la question a un juge ou avocat expert en litiges de la route, voir quelle est la fréquence de ce délit. Y'a pas ça sur le forum ?

L’état a l'heure actuelle a une tendance automatiser les contrôles et virer les flics. Ils cherchent des délits pas forcement accidentogens, mais nombreux et automatisables: vitesse, feu rouge etc.

Le parc moto selon "le repaire des motards" dans un article pas daté, mais écrit après 2009 est: http://www.lerepairedesmotards.com/dossiers/accident.php

Le parc moto

320.800 motos (81 à 125cm3)

541.700 (+125 cm3)

Le parc deux-roues

2 441 000 deux-roues (hors vélos) circulant aujourd’hui en France

1 054 000 deux-roues de plus de 50 cm3

1 387 000 deux-roues de 50 cm3

Sur les 541.700 de +125cm3 disons qu'il y'a 30% qui sont bridées ceci fait approximativement 16.000 motos (j’exagère, c'est pour la beauté de mon raisonnement )

Admettons que tous les 16.000 possesseurs les débrident...Si la police les attrape en flagrant ça va faire que-dalle coté recetes

16000x1500 = 24 millions de € et les radars ont apporté en 2010: 469 millions. Un radar rapporte en moyenne 207.000€, donc 24e6/207e3= 120

Donc en exagérant tous les chiffres, chopper les motards +100cv va apporter l’équivalent de 120 radars pendant 1 an. Je crois que on peut dormir sur les deux oreilles.

Après pour ce qui est d'assurance c'est pas facile. Si vous vous donnez la peine lire cet article (certes de 2004) http://www.moto-net.com/actualites-motos-662-S%C3%A9curit%C3%A9-routi%C3%A8re-ACCIDENTOLOGIE-Quelles-sont-les-causes-des-accidents-de-moto-.html

Vous allez voir que dans 3/4 accidents le motard n'est pas responsable. J'ai trouvé que en 2008 il y a eu 75.000 accidents impliquant un 2 RM. SI on considéré que la distribution des accidents est la même que celle de la cylindré on a 0.6% accidents avec des motos bridées donc en gros 500 accidents. Sur ces 500 accidents 3/4 sont pas la faute du motard, donc restent 125 accidents (sur 16000 gugusses) ou le motard débride est coupable. C'est pas beaucoup, même en exagérant les chiffres, car :

Si la moto est débridée et qu'on l’a sciemment caché à son assureur, on risque l’annulation de son contrat d'assurance et les dommages qu'on aurait pu causer seront à la charge du propriétaire de la moto débridée ou modifiée même si le débridage n’a aucun lien avec la cause de l’accident. Ce sera à l'assureur de prouver qu'on n' avait pas eu connaissance du débridage de la moto.

Cependant, il faut savoir que la loi a prévoit des pénalités et ce même pour le motard de bonne foi qui aurait ignoré le débridage de sa moto. L'article L113-9 et L113-10 du code des assurances indique en effet que dans une telle situation, l'assureur pourra ne dédommager que partiellement les victimes en cas de sinistre pour déclaration inexacte de la part de l'assuré. Le solde du dédommagement restant à la charge du motard pilotant la moto débridée responsable de l'accident.

Expertiser une moto, voir si elle est bridé, c'est une affaire de spécialiste, ça coute des sous et c'est une longue procédure judiciaire. Généralement il faut des données constructeur, et c'est lourd d'en avoir, car derrière il y a des secrets industriels.

Actuellement pour debider l'action principale consiste en gros a changer de logiciel. Va savoir mon pote ce qui est dans le microprocesseur et l'impact sur l'engin.....C'est possible mais ça coute cher, plus cher que un accident.

Dans les années précédents pour debider il fallait modifier la mécanique, c'est déjà difficilement traçable. Avec le logiciel c'est encore pire.

ATTENTION, je dis pas que c'est impossible de se faire grave prendre en débridé; je dis juste que les risques sont minimes coté assurance et infinitésimales coté forces de l'ordre.

Néanmoins moi j’éviterai tenter le diable ...

Un mec, qui connait un mec, qui connait un mec, a entendu un mec, qui disait que il connait un mec qui a débride ça moto. Il c'est planté avec, il est mort et sa femme paye l'accident. Du point de vue juridique c'est possible.

Il faut vivre au Groland... la bas y'a pas de loi 100cv